1. Objet des conditions d’utilisation
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site AgrumEtLame (ci-après le « Site »).
En accédant au Site et en l’utilisant, l’utilisateur (ci-après « l’Utilisateur ») reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et les accepter sans réserve.
2. Accès au site et disponibilité
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L’éditeur du Site (ci-après « l’Éditeur ») se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au Site à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure.
3. Propriété intellectuelle et plagiat
L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, recettes, articles, photos, vidéos, logos, charte graphique, structure du Site, etc.) est protégé par le droit d’auteur et, le cas échéant, par le droit des marques.
Sauf mention contraire explicite, ces contenus sont la propriété exclusive de l’Éditeur et ne peuvent en aucun cas être reproduits, copiés, traduits, modifiés, distribués, réutilisés ou exploités, à titre gratuit ou onéreux, sans l’autorisation écrite préalable de l’Éditeur.
Toute reproduction ou réutilisation substantielle des contenus du Site, totale ou partielle, sur tout support et par tout moyen, sans autorisation, constitue un acte de contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
En cas de plagiat constaté, l’Éditeur se réserve notamment le droit de :
- Demander le retrait immédiat des contenus litigieux à l’auteur ou à l’hébergeur du site concerné.
- Engager les actions appropriées (mise en demeure, action en contrefaçon ou en concurrence déloyale, notification à Google ou aux plateformes concernées).
L’Utilisateur est autorisé à :
- Consulter les contenus du Site pour un usage strictement personnel et non commercial.
- Partager des liens hypertextes vers les pages du Site, à condition que la source soit clairement indiquée et que cela ne porte pas atteinte à l’image ou aux droits de l’Éditeur.
4. Contenus publiés par les utilisateurs (commentaires)
Le Site peut proposer des espaces de contribution (commentaires, avis, etc.) permettant à l’Utilisateur de publier du contenu.
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6. Liens hypertextes
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